Un processus d'amélioration continue

L'équipe éthique et conformité

A travers la cartographie des risques Ethique et Conformité, l'équipe réfléchit au contenu le plus approprié et identifie les actions pertinentes pour le Programme d'Intégrité. Régulièrement enrichie, la cartographie des risques Ethique et Conformité repose sur une analyse des activités d'Alstom et permet de s'assurer que tous les facteurs de réduction du risque sont pris en compte.

Le Programme d'Intégrité d'Alstom englobe l'ensemble des moyens mis en place pour la diffusion de la culture de l'intégrité au sein d'Alstom. Il comprend :

• Une équipe indépendante dédiée à l'éthique et à la conformité ;
• Une Politique d'Ethique et de Conformité ;
• Notre Code d'Ethique ;
• Les Instructions d'Alstom, qui décrivent les règles et les procédures à suivre, notamment en ce qui concerne les partenaires commerciaux, les joint-ventures, les consortiums et les fournisseurs et les sous-traitants ;
• Des formations en face à face et à distance afin d'expliquer la politique en matière d'éthique et de conformité ;
• Des actions de communication pour s'assurer que tous les collaborateurs sont informés sur le sujet ;
• Une communauté d'Ambassadeurs Ethique et Conformité, tous volontaires et issus principalement des fonctions Juridique, Finance et Ressources humaines. Leur mission principale consiste à sensibiliser les collaborateurs à travers des formations. Ils jouent aussi le rôle de point de contact pour recueillir les questions relatives à l'Ethique et à la Conformité et y répondre.

Le contrôle et l'amélioration continue se font à deux niveaux, interne et externe. Chaque année, dans le cadre de la Revue annuelle d'intégrité, le top management indique les actions menées dans le cadre du Programme d'Intégrité. L'équipe collabore étroitement avec ses homologues des Directions Contrôle Interne et Audit Interne afin d'anticiper et de détecter les risques. En outre, l'équipe s'investit dans un processus de certification de sa politique anti-corruption.

Des instructions très strictes

Alstom respecte les lois, réglementations et normes internationales qui s'appliquent à la conduite professionnelle dans tous les pays où Alstom est établi. Certaines pratiques, courantes dans le monde des affaires, présentent plus particulièrement des risques et nécessitent des instructions clairement définies afin d'aider tout collaborateur à respecter les lois en vigueur et les règles et valeurs d'Alstom.

Parmi ces risques, la corruption, les pots-de-vin et le trafic d'influence sont définis conformément à la législation locale, mais peuvent toutefois être définis de manière générale comme suit :

La corruption et les pots-de-vin sont définis comme "le fait d'offrir, de promettre, de donner, d'accepter ou de solliciter un avantage indu (tel que de l'argent, des cadeaux ou d'autres faveurs) afin d'obtenir ou de conserver un marché ou un autre avantage indu".  Le trafic d'influence est défini comme "l'offre ou la sollicitation d'un avantage indu afin d'exercer une influence indue en vue d'obtenir d'un agent public ou d'un décideur un avantage indu pour l'instigateur initial de l'acte ou pour toute autre personne".  Sur cette base, la lutte contre la corruption est un engagement clé de la politique E&C d'Alstom. Elle est abordée dans notre Code d'éthique et dans plusieurs instructions, chacune consacrée à des risques identifiés.

Un changement de culture par la formation et la communication

L'engagement d'Alstom pour l'éthique et la conformité se reflète dans la conduite des collaborateurs. Lorsqu'ils agissent au nom d'Alstom, ils doivent adopter une conduite responsable et s'assurer que les personnes sous leur autorité respectent les dispositions du Code d'Ethique et les Instructions. Les collaborateurs peuvent se référer à tout moment au Code d'Ethique et aux nombreuses ressources disponibles sur le site intranet d'Alstom. Des actions de communication, de sensibilisation et la formation des managers et collaborateurs sont essentielles pour adopter les bonnes pratiques et développer une conduite éthique.

Associer formations en face à face et à distance

Dès leur arrivée chez Alstom, les collaborateurs sont sensibilisés au Programme d’Intégrité d’Alstom.

L’offre de formation Ethique et Conformité comprend des sessions de formation approfondie animée par le Département Ethique et Conformité. Les sessions de formation en face à face (3 heures) sont dédiées à apporter les connaissances nécessaires et à recommander la conduite adaptée aux collaborateurs les plus susceptibles de se retrouver dans une situation délicate.

La formation à distance repose sur plusieurs modules. Le module e-Ethics permet de communiquer aux collaborateurs les principes du Code d’Ethique et cible les managers, ingénieurs et professionnels qui doivent impérativement suivre le module lors de leur arrivée chez Alstom. 

Des ressources accessibles à tous

De nombreux d’outils de communication sont accessibles aux collaborateurs d’Alstom afin d'accroître la visibilité des activités de conformité, comme des informations régulières à travers les outils de communication interne d’Alstom.

La diffusion d'une culture de l'éthique et de la conformité

Parce que le Code d'Ethique doit être connu de tous et appliqué par tous en toutes circonstances, Alstom a choisi une organisation mondiale fondée que deux réseaux internes chargés de diffuser la culture de l'éthique et de la conformité.

Alstom a créé la Direction de l'Ethique et de la Conformité il y a quelques années. Cette entité s'occupe de la promotion et de la diffusion du Code d'Ethique dans l'ensemble des sites Alstom. L'équipe comprend des Responsables de l'Ethique et de la Conformité qui rapportent directement au Directeur de l'Ethique et de la Conformité. Un Responsable Conformité est affecté à chaque région.

L'équipe est soutenue dans son travail par une communauté d'Ambassadeurs Ethique et Conformité. Les Ambassadeurs E&C sont chargés de diffuser la culture de l'intégrité au sein d'Alstom, au travers notamment de sessions de sensibilisation à l'éthique et à la conformité.

Les Ambassadeurs E&C, tous volontaires, sont issus principalement des fonctions Juridique, Finance et Ressources humaines. Ils sont en contact direct avec l'équipe de la Direction Ethique et Conformité, qui leur fournit les supports et les outils nécessaire à l'accomplissement de leur mission. Ils jouent aussi le rôle de points de contacts afin de recueillir les questions relatives à l'Ethique et à la Conformité et y répondre.

Une formation dédiée d'une journée et demie a été mise en place afin de renforcer leurs connaissances des sujets éthique et conformité et des outils à disposition des collaborateurs de l'entreprise comme la Procédure d'Alerte d'Alstom.

Des règles et des procédures reconnues 

Alstom fait en sorte que ses efforts reflètent systématiquement les standards les plus exigeants en termes de conformité et des normes éthiques et passe régulièrement en revue et audite son Programme d'Intégrité.

Un processus scrupuleux et rigoureux

La certification a été attribuée après une évaluation complète et rigoureuse du programme d'anti-corruption et de sa mise en œuvre. L’audit a porté sur l’adéquation du dispositif anti-corruption d’Alstom conformément à la norme ISO 37001, notamment la politique Ethique & Conformité, le  Code d’Ethique, et les différentes instructions relatives aux procédures existantes de lutte contre la corruption ainsi que les nombreux outils de formation associés.